Règlement Intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR de SEL’idaire (Version 7 du 2 Septembre 2010) (2 septembre 2010)
Article 1. Validation ou suspension d’un groupe en tant qu’atelier de SEL’idaire
Création et dissolution d’un atelier ne sont en fait soumises à aucune décision. Le Comité de SEL’idaire
interviendra pour valider un groupe en tant qu’atelier de SEL’idaire, avec les droits et devoirs qui s’y rattachent
(mise à disposition des moyens de SEL’idaire, représentation au Conseil d’animation de SEL’idaire,
fonctionnement dans le respect des règles). De même, par "dissolution" d’un atelier, il faut (...)
Lire la suite...